Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur du site Dome Vapeur, à l'hébergement et au traitement de vos données personnelles.
Qui édite ce site ?
Le présent site est édité par :
- Dénomination : Dome Vapeur
- Adresse : 33980 Audenge
- Téléphone : 06 75 12 73 91
- E-mail : contact@domevapeur.com
- Forme juridique : [À compléter]
- Capital social : [À compléter]
- SIRET : [À compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le représentant légal de Dome Vapeur : [À compléter]. Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@domevapeur.com ou au 06 75 12 73 91.
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [À compléter]
- Adresse : [À compléter]
- Téléphone : [À compléter]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site (textes, images, photographies, logo, graphismes, structure, mise en page) est la propriété de Dome Vapeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Dome Vapeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles que vous nous transmettez (notamment via le formulaire de contact) sont traitées par Dome Vapeur dans le seul but de répondre à vos demandes et d’assurer le suivi de nos prestations.
- Responsable du traitement : Dome Vapeur, 33980 Audenge.
- Finalité : traitement des demandes de devis et de contact, gestion de la relation client.
- Destinataires : les données sont strictement réservées à Dome Vapeur et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
- Durée de conservation : les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande puis archivées conformément aux délais légaux.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, écrivez-nous à contact@domevapeur.com ou par courrier à l’adresse ci-dessus. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr). Pour en savoir plus sur nos prestations, consultez nos contrats d’entretien.
Gestion des cookies
Le site peut déposer des cookies destinés à assurer son bon fonctionnement et à mesurer son audience. Les cookies sont de petits fichiers enregistrés sur votre terminal lors de la consultation du site.
Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies, ou être averti avant leur dépôt. La désactivation de certains cookies peut toutefois affecter le bon fonctionnement du site. La liste détaillée des cookies utilisés est : [À compléter].
Vos questions sur ces mentions légales.
Comment vous contacter pour une question légale ?
Par e-mail à contact@domevapeur.com ou par téléphone au 06 75 12 73 91. Vous pouvez aussi nous écrire au 33980 Audenge.
Comment exercer mes droits sur mes données personnelles ?
Adressez votre demande à contact@domevapeur.com en précisant l’objet (accès, rectification, effacement). Vous pouvez à tout moment saisir la CNIL en cas de difficulté.
Puis-je réutiliser les photos du site ?
Non. L’ensemble des contenus du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et ne peut être reproduit sans l’autorisation écrite préalable de Dome Vapeur.
Ces mentions peuvent-elles évoluer ?
Oui. Dome Vapeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de les tenir à jour avec la réglementation en vigueur.